L'Instruction de Sécurité suivante a été publiée sur le site web du CERN consacré aux règles de Sécurité : Instruction Particulière de Sécurité SSI-SIM-2-1 « Classification, enquête, analyse et suivi d'un Incident de Sécurité majeur ».

Cette instruction remplacera l'actuel Code de Sécurité A11 « Procédure administrative en cas d'accident ou d'incident grave », en date de 2003.

Elle aligne la procédure d'enquête suivie après un Incident de Sécurité majeur sur les règles prévues par le Règlement de Sécurité SR-SIM « Responsabilités en matière de gestion des Incidents de Sécurité au CERN » (SR-SIM), publié en juin 2021. 

La nouvelle instruction tient compte des enseignements tirés des enquêtes menées au CERN suite à un Incident de Sécurité majeur au cours des dix dernières années, ainsi que des bonnes pratiques en la matière. Elle distingue clairement les enquêtes liées à la Sécurité des autres procédures du CERN (comme les procédures disciplinaires), qui répondent à d’autres objectifs et relèvent d'un cadre juridique différent.

Les règles de Sécurité du CERN s’appliquent à toutes les personnes placées sous l’autorité de la Directrice générale. Elle peuvent être consultées à cette adresse : http://www.cern.ch/safety-rules.