Le nouveau Règlement du Régime d’assurance maladie du CERN (CHIS) est entré en vigueur au 1er septembre 2022.
La révision du Règlement du CHIS a été menée dans le cadre de l'introduction des programmes destinés aux nouveaux diplômés.
Les changements sont les suivants (les articles correspondants du Règlement sont indiqués entre crochets) :
III 1.01 AFFILIATION OBLIGATOIRE
[III 1.01 a]
Les nouveaux diplômés ont été ajoutés en tant que nouvelle catégorie de membres du personnel employés.
IV 1.05 CONTRIBUTION COMPLEMENTAIRE
[IV 1.02 2 a]
« Titulaire ou boursier » remplacé par « membre du personnel employé »
IV 2.02 DÉCLARATION D’ASSURANCE MALADIE ET DE REVENU PROFESSIONNEL DU CONJOINT (SHIPID)
[IV 2.02]
« Titulaire ou boursier » remplacé par « membre du personnel employé »
[XI 1.02] PERSONNES ÉLIGIBLES
Modifications éditoriales mineures