Les Règles de sécurité du CERN énumérées ci-dessous ont été publiées sur le site web officiel des Règles de sécurité du CERN (voir ici).
Règlement de sécurité SR-WS Travaux et prestations de services : ce SR-WS, version 1, annulera et remplacera les dispositions correspondantes de l’Instruction de sécurité IS50 « La coordination de la sécurité sur les chantiers du CERN ».
- Instruction générale de sécurité GSI-WS-1 Coordination de la sécurité pour les travaux et prestations de services : cette GSI-WS-1, version 1, annulera et remplacera les dispositions correspondantes de l’Instruction de sécurité IS39 « Avis d’ouverture de chantier (AOC) » et celles de l’Instruction de sécurité IS50 « La coordination de la sécurité sur les chantiers du CERN ».
- Instruction particulière de sécurité SSI-WS-1-1 Coordonnateur sécurité pour les opérations de 1ère catégorie : cette SSI-WS-1-1, version 1, annulera et remplacera les dispositions correspondantes de l’Instruction de sécurité IS50 « La coordination de la sécurité sur les chantiers du CERN ».
Afin de limiter l'impact sur l'arrêt technique de fin d'année, les Règles de sécurité Travaux et prestations de services (WS) ci-dessus entreront en vigueur à compter du 1er juin 2016. Jusqu'à cette date, l'IS39 et l'IS50 restent applicables.
- Instruction générale de sécurité GSI-SH-1 Visites sur le domaine du CERN : cette GSI-SH-1, version 2, annule et remplace la GSI-OHS-1, version 1.
- Instruction générale de sécurité GSI-SH-2 Travail isolé : cette GSI-SH-2, version 1, annule et remplace les dispositions correspondantes du Code de sécurité A6 « La règle des deux personnes » et de la Note de sécurité NS8 « Règle des deux personnes ».
- Instruction générale de sécurité GSI-SO-12 Chef d’atelier.
Les trois Instructions générales de sécurité ci-dessus entrent en vigueur dès leur publication sur le site web officiel des Règles du sécurité du CERN, c’est-à-dire le 27 novembre 2015.
Les présentes Règles de sécurité du CERN s’appliquent à toutes les personnes sous l’autorité du Directeur général.