Les documents ci dessous, publiés le 29 septembre 2014 sur le site web de l'unité HSE, remplacent ensemble le document SAPOCO 42 ainsi que les Codes de Sécurité A1, A5, A9 et A 10, qui ne sont plus en vigueur. Des la publication de ces documents, toute référence au document SAPOCO 42 ou aux Codes de Sécurité A1, A5, A9 ou A10 dans un document contractuel ou dans la règlementation du CERN est réputée être une référence aux dispositions correspondantes de ces documents.
"LA POLITIQUE DE SÉCURITE DU CERN"
"RÈGLEMENT DE SÉCURITÉ SR-SO "RESPONSABILITÉS ET STRUCTURE ORGANISATIONNELLE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÙ CERN"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-1 "DÉLÉGUÉ DÉPARTEMENTAL À LA SÉCURITÉ (DSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-2 "DÉLÉGUÉ À LA SÉCURITÉ TERRITORIALE (TSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-3 "PERSONNE DE CONTACT EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ (SLP)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-4 "CHEF DE GROUPE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ D’UNE GRANDE EXPÉRIENCE (LEXGLIMOS)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-5 "DÉLÉGUÉ À LA SÉCURITÉ D’UNE EXPÉRIENCE (EXSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-6 "DÉLÉGUÉ À LA SÉCURITÉ SPÉCIALISÉ (SSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-7 "DÉLÉGUÉ À LA SÉCURITÉ D'UN PROJET (PSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-8 "DÉLÉGUÉ D'APPUI À LA SÉCURITÉ RADIOLOGIQUE (RSSO)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-9 "COMITÉ DES DÉLÉGUÉS DÉPARTEMENTAUX À LA SÉCURITÉ (DSOC)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO-10 "COMITÉ CONSULTATIF POUR LA SÉCURITE DU COMPLEXE (CSAP)"
"INSTRUCTION GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ GSI-SO- 11 "COMITÉ DES DÉLÉGUÉS À LA SÉCURITÉ SPÉCIALISÉS (SSOC)"