Le CERN fait appel à de nombreuses entreprises contractantes qui interviennent sur son site. Ces prestataires doivent prendre connaissance d’un contexte réglementaire complexe et spécifique, régissant les différents aspects de la prestation, allant de l’offre et jusqu’à la fin de l’intervention sur site, en passant par toutes les étapes de l’exécution du contrat. Une nouvelle version du document qui résume règles et conditions est désormais disponible.

C’est pour aider les contractants et les responsables techniques de contrats au CERN qu’un document général a été élaboré au début des années 2010 : « Prestations sur le site du CERN » (en anglais : WoCS, « Working on the CERN site »). Il a pour objet de présenter à l’attention des entreprises soumissionnaires et contractantes du CERN l’ensemble des règles auxquelles elles sont assujetties. Une nouvelle version de ce document est désormais disponible : https://edms.cern.ch/ui/file/1155899/LAST_RELEASED/*.pdf

La révision du document a consisté essentiellement à mettre à jour et à clarifier de nombreuses dispositions, en particulier en matière de sécurité tout en restant concis et efficace. Par ailleurs, le document renvoie désormais vers un plus grand nombre de règles et politiques du CERN. Il contient également de nouvelles informations concernant notamment la communication de données aux autorités et le rôle de l’expert en radioprotection. 

Il est rappelé que, dans la mesure où ce document résume des dispositions réglementaires applicables sur le site du CERN, il est susceptible d'évoluer. Par conséquent, les responsables techniques de contrats au CERN ainsi que les entreprises doivent le consulter régulièrement et en appliquer la version la plus récente (voir adresse plus haut).