Lorsqu’une personne publie un article en libre accès, celle-ci doit généralement choisir sous quelle licence protéger sa publication. Les diverses licences proposées par Creative Commons sont très répandues dans le monde de la communication savante. Elles offrent une manière simple et normalisée d’accorder des droits de diffusion et d’utilisation d’œuvres de création, tout en étant plus ou moins restrictives.

En vertu de la politique du CERN en matière de publication en libre accès, les auteurs sont tenus de soumettre leurs prépublications, et de publier leurs articles dans des revues sous la licence Creative Commons Attribution (CC-BY). Les travaux de recherche publiés sous cette licence sont ainsi aisément accessibles et peuvent être librement diffusés, réutilisés, traduits et adaptés, et servir de base à des créations futures, y compris à des fins commerciales, à la seule condition d’être attribués à leur auteur en citant son nom.

Notez toutefois que certaines licences CC plus restrictives, telles que CC-BY-NC et CC-BY-ND, modifient les droits de propriété sur la publication, les auteurs transférant leurs droits exclusifs de gestion de la licence à leur éditeur. 

Au cours du processus de soumission, les éditeurs proposent de choisir entre plusieurs licences. Dans certains cas, les licences les plus restrictives sont sélectionnées par défaut. Le cas échéant, les auteurs affiliés au CERN doivent demander expressément à être publiés sous la licence CC-BY. La plus grande vigilance est de mise, tout au long du processus de soumission, afin de s’assurer de choisir la bonne licence.

Si l’option CC-BY n’est pas disponible, et en cas de problème ou de question, n’hésitez pas à envoyer un courriel à l’adresse open-access-questions@cern.ch.

Pour plus d'informations : https://cern.ch/open-access